Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE
BORNIBUS -

Numéro de dépôt :
1129270
Date de dépôt :
09/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE

Déposée le 9 novembre 1979 par BORNIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORNIBUS - domicilié(e) Société anonyme - 58, boulevard de la Villette - PARIS 19ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE est expirée depuis le 9 novembre 1989.

BORNIBUS a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , TONUS , LA SPECIALE 117 , BORNIBUS CAPTIVA GOURMET , A LA FACON DE LA MERE MARIANNE , BORNIBUS LE GOURMET DE L ILE DE FRANCE , ALEXANDRE BORNIBUS , TONUS


BORNIBUS - - Société anonyme - 58, boulevard de la Villette - PARIS 19ème - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits et aliments diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.