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Marques déposées par BORNIBUS
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BORNIBUS CAPTIVA GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIBUS CAPTIVA GOURMET
BORNIBUS -

Numéro de dépôt :
1031246
Date de dépôt :
25/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BORNIBUS CAPTIVA GOURMET

Déposée le 25 octobre 1977 par BORNIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BORNIBUS CAPTIVA GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORNIBUS - domicilié(e) société anonyme - 58 Boulevard de la Villette - PARIS 19ème - France.

La marque BORNIBUS CAPTIVA GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BORNIBUS CAPTIVA GOURMET est expirée depuis le 25 octobre 1987.

BORNIBUS a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , TONUS , LA SPECIALE 117 , LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE , A LA FACON DE LA MERE MARIANNE , BORNIBUS LE GOURMET DE L ILE DE FRANCE , ALEXANDRE BORNIBUS , TONUS


BORNIBUS - - société anonyme - 58 Boulevard de la Villette - PARIS 19ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Tous produits d'alimentation, y compris les boissons alcoolisées ou non, ainsi que tous les produits diététiques ou de régime et produits pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.