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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORNES ET BALISES
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BB
Marque expirée - Marque en non vigueur

BB
BORNES ET BALISES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1413737
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
BB de BORNES ET BALISES

Présentation de la marque BB

Déposée le 15 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORNES ET BALISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORNES ET BALISES domicilié(e) ZI,17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS (dossier no 2337467) - 17290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 750 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2337467) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BB est expirée depuis le 15 juin 2017.


BORNES ET BALISES Société par Actions Simplifiée - ZI,17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS (dossier no 2337467) - 17290 - France - SIREN 596750018


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2337467) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337467 - Publication au BOPI 2007-03-23

Renouvellement sans limitation n°2090935 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 26 février 2007 - Changement de nature juridique n°450043 - Publication au BOPI 2007-02-26

Appareils, instruments et matériel pour bornage, balisage, signalisation et repèrages divers et géodésie.