Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BES
BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
3831920
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
BES de BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES

Présentation de la marque BES

Déposée le 17 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES domicilié(e) 241, Chemin du Moulin d'huile, BP 17 - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 701 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque BES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BES est expirée depuis le 17 mai 2021.

BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : bes BORNES ESCAMOTABLES & SYSTEMES RETRACTABLE BOLLARDS & SYSTEMS


BORNES ESCAMOTABLES ET SYSTEMES, SARL - 241, Chemin du Moulin d'huile, BP 17 - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 531701993


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Bornes et poteaux métalliques non électriques, fixes et amovibles ; bornes métalliques non électriques, de contrôle d'accès urbain ;

Bornes et poteaux escamotables électriques, automatiques et semi-automatiques ; bornes et poteaux mécaniques escamotables ; stations de commande permettant le contrôle et la gestion de bornes et poteaux escamotables ; bornes électriques, automatiques et semi-automatiques de contrôle d'accès urbain ;

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, de bornes et poteaux escamotables électriques, automatiques et semi-automatiques, de bornes et poteaux mécaniques escamotables de stations de commande permettant le contrôle et la gestion de bornes et poteaux escamotables, de bornes électriques, automatiques et semi-automatiques de contrôle d'accès urbain.