Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORNES RECYCLAGE
BORNES B RECYCLAGE

Numéro de dépôt :
4435204
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
BORNES RECYCLAGE de BORNES B RECYCLAGE

Présentation de la marque BORNES RECYCLAGE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par BORNES B RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORNES RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est BORNES B RECYCLAGE domicilié(e) 2 avenue des entrepreneurs - 95400 - Villiers Le Bel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard Bornes domicilié(e) 2 avenue des entrepreneurs - 95400 - Villiers Le Bel - France.

La marque BORNES RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNES RECYCLAGE arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

BORNES B RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : BORNES RECYCLAGE


BORNES B RECYCLAGE - 2 avenue des entrepreneurs - 95400 - Villiers Le Bel - France


Monsieur Richard Bornes - 2 avenue des entrepreneurs - 95400 - Villiers Le Bel - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746784 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie.