Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S'ADONNER AU BIEN-ETRE
BORNER Jacques

Numéro de dépôt :
3289415
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S\'ADONNER AU BIEN-ETRE de BORNER Jacques

Présentation de la marque VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S'ADONNER AU BIEN-ETRE

Déposée le 23 avril 2004 par BORNER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S'ADONNER AU BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est BORNER Jacques domicilié(e) 1 Impasse Barbès,18100 VIERZON - 18100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BORNER domicilié(e) 1 Impasse Barbès,18100 VIERZON - 18100 - France.

La marque VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S'ADONNER AU BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELHOME ABRIS DE PLEIN AIR UNE AUTRE FAÇON DE S'ADONNER AU BIEN-ETRE est expirée depuis le 23 avril 2014.

BORNER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : GALAXEE


BORNER Jacques - 1 Impasse Barbès,18100 VIERZON - 18100 - France


Jacques BORNER - 1 Impasse Barbès,18100 VIERZON - 18100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Abrihabitable, démontable transportable constitué d'une structure en profilé aluminium ou autre et des pièces de fonction en materiau soudé ou moulé. Structure supportant une couverture souple ou non, non métallique montable sans quuincaillerie, démontable, transportable, constituant un chapiteau. Couverture souple constituée en partie ou en totalité de toile ou de bâche plastique opaque ou transparente, et de grille plastique souple.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.