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Marques déposées par BORNEQUE Gilles
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GILLES D'URSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES D'URSANNE
BORNEQUE Gilles, Pierre, Maurice

Numéro de dépôt :
92432048
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque GILLES D'URSANNE

Déposée le 28 août 1992 par BORNEQUE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILLES D'URSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est BORNEQUE Gilles, Pierre, Maurice, domicilié(e) 136, avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles BORNEQUE - France.

La marque GILLES D'URSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES D'URSANNE est expirée depuis le 28 août 2002.


BORNEQUE Gilles, Pierre, Maurice - 136, avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France


Monsieur Gilles BORNEQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Appareils d'éclairage Carton Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.