Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'DROME
BORNE Patrick, Jacky

Numéro de dépôt :
98743309
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque VAL'DROME

Déposée le 23 juillet 1998 par BORNE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL'DROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est BORNE Patrick, Jacky, domicilié(e) Rue de la Gare, 26400 AOUSTE SUR SYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BORNE - France.

La marque VAL'DROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'DROME est expirée depuis le 23 juillet 2008.


BORNE Patrick, Jacky - Rue de la Gare, 26400 AOUSTE SUR SYE - France


Patrick BORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Viande (à l'exception des volailles), poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, conserves. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.