Appart'Hôtel du Parc
Présentation de la marque Appart'Hôtel du Parc
Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur BORNAREL Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Appart'Hôtel du Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Appart'Hôtel du Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart'Hôtel du Parc est expirée depuis le 18 octobre 2022.
BORNAREL Fabrice a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24