Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORN ENVIRONNEMENT
BORN ENVIRONNEMENT, (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
98745740
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque BORN ENVIRONNEMENT

Déposée le 11 août 1998 par la société BORN ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BORN ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société BORN ENVIRONNEMENT domicilié(e) 3, Place Renault, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BORN ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 11 août 2008.


BORN ENVIRONNEMENT, (société en nom collectif) - 3, Place Renault, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 408570026


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Traitement de déchets, recyclage des ordures, incinération et/ou destruction des ordures.