Marque enregistrée - Marque en non vigueur

encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE
BORMES Romuald
NEVE Philippe
DERENNES Christian

Numéro de dépôt :
3343126
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2015
encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE de BORMES Romuald

Présentation de la marque encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE

Déposée le 24 février 2005 par BORMES Romuald, NEVE Philippe, DERENNES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Les déposants sont BORMES Romuald domicilié(e) au 4 rue Clément Ader domicilié à PEROLS (34470) - France, NEVE Philippe domicilié(e) au 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute domicilié à LA GAUDE (06610) - France, DERENNES Christian domicilié(e) au 11, allée Claude Debussy domicilié à NOISY-LE-GRAND (93160) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romuald BORMES domicilié(e) 4 rue Clément Ader,34470 PÉROLS - 34470 - France.

La marque encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque encre & toner TECHNOLOGIE – ECOLOGIE – ECONOMIE est expirée depuis le 24 février 2015.

BORMES Romuald a également déposé les autres marques suivantes : encr évolution l'innovation qualité / prix


BORMES Romuald - au 4 rue Clément Ader domicilié à PEROLS (34470) - France

NEVE Philippe - au 2067 avenue Marcel Pagnol, Résidence La Bastide Haute domicilié à LA GAUDE (06610) - France

DERENNES Christian - au 11, allée Claude Debussy domicilié à NOISY-LE-GRAND (93160) - France


Romuald BORMES - 4 rue Clément Ader,34470 PÉROLS - 34470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Encres d'imprimerie, couleurs, vernis, laques, peintures, teintures, colorants. Cartouche d'encre ou toner pour imprimante laser ou jet d'encre, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimeries, clichés. Papier, carton, affiches, prospectus, brochures, instruments d'écriture, tableaux, aquarelles, dessins, instruments de dessin. Reproduction de documents, publicité, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique, publications de textes publicitaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).