Déposée le 22 septembre 1983 par BORLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « dBASE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BORLAND INTERNATIONAL, INC.,, domicilié(e) 1800 Green Hills Road, Scotts Valley CALIFORNIE 95067 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2023411) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2023411) - France.
La marque dBASE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORLAND INTERNATIONAL, INC. - 1800 Green Hills Road, Scotts Valley CALIFORNIE 95067 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2023411) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2023411) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1993 n°2023411 - Publication au BOPI 1993-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66334 - Publication au BOPI 1992-08-18
Inscription - Transmission de propriété n°31765 - Publication au BOPI
Appareils de stockage, de reproduction et de transmission de données enregistrées magnétiquement;Systèmes de reproduction de mots, ordinateurs électroniques et autres machines pour reproduction de données, bandes magnétiques, disques magnétiques et matériel auxiliaire dont périphériques et terminaux.Cartes perforées, bandes perforées et autres articles en papier ou en carton imprimés, pour l'utilisation dans les ordinateurs électroniques et autres machines pour la reproduction des données, ainsi que le matériel auxiliaire. Services de programmation d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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