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Marques déposées par monsieur BORJON MICHEL
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P.A.T. Patrimoine Architecture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P.A.T. Patrimoine Architecture
Monsieur BORJON MICHEL

Numéro de dépôt :
4671752
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030

Présentation de la marque P.A.T. Patrimoine Architecture

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par monsieur BORJON MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.A.T. Patrimoine Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur BORJON MICHEL domicilié(e) 23 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BORJON domicilié(e) 23 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France.

La marque P.A.T. Patrimoine Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.T. Patrimoine Architecture arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

BORJON MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAHAL


Monsieur BORJON MICHEL - 23 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France


Monsieur Michel BORJON - 23 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques. Architecture.