Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMY AMBIANCE DE MAISON
BORJA Bruno

Numéro de dépôt :
3352902
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/04/2015
EMMY AMBIANCE DE MAISON de BORJA Bruno

Présentation de la marque EMMY AMBIANCE DE MAISON

Déposée le 14 avril 2005 par BORJA Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMMY AMBIANCE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est BORJA Bruno domicilié(e) Le Bois FRANC,69640 JARNIOUX - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORJA BRUNO domicilié(e) LE BOIS FRANC,69640 JARNIOUX - 69640 - France.

La marque EMMY AMBIANCE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMY AMBIANCE DE MAISON est expirée depuis le 14 avril 2015.

BORJA Bruno a également déposé les autres marques suivantes : ECOtravaux Amélioration de l'Habitat


BORJA Bruno - Le Bois FRANC,69640 JARNIOUX - 69640 - France


BORJA BRUNO - LE BOIS FRANC,69640 JARNIOUX - 69640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Meubles, glaces, miroir, cadres, objets d'art en bois, cire, platre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, ambre, ecume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, literie, matelas, vannerie, boites en bois. Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine, porcelaine, faîence, bouteilles, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilettes, verres, vaissele non en métaux précieux ; Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Articles pour reliure ; photographies, articles de papeteries, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygéniques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).