Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSISTENT INVENTIVE SOFTWARE
BORIS MALLIE

Numéro de dépôt :
3684640
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
CONSISTENT INVENTIVE SOFTWARE de BORIS MALLIE

Présentation de la marque CONSISTENT INVENTIVE SOFTWARE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par BORIS MALLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSISTENT INVENTIVE SOFTWARE »

Le déposant est BORIS MALLIE domicilié(e) 600 RUE FELIX TROMBE - TECHNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSISTENT SOFTWARE domicilié(e) 600 RUE FELIX TROMBE - TECHNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSISTENT INVENTIVE SOFTWARE est expirée depuis le 19 octobre 2019.

BORIS MALLIE a également déposé les autres marques suivantes : E PRINTEL SOLUTIONS


BORIS MALLIE - 600 RUE FELIX TROMBE - TECHNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France


CONSISTENT SOFTWARE - 600 RUE FELIX TROMBE - TECHNOSUD - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Formation ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.