Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Boris Deschamps
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est Boris Deschamps domicilié(e) 1 Hameau Hue - 14220 - Les Moutiers en Cinglais - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boris Deschamps domicilié(e) 1 Hameau Hue - 14220 - Les Moutiers en Cinglais - France.
La marque SMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOUSS est expirée depuis le 11 mars 2021.
Boris Deschamps a également déposé les autres marques suivantes : Se laver les mains
Boris Deschamps - 1 Hameau Hue - 14220 - Les Moutiers en Cinglais - France
Boris Deschamps - 1 Hameau Hue - 14220 - Les Moutiers en Cinglais - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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