Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA DROSIE
Monsieur Boris BASTIDE

Numéro de dépôt :
4465197
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
DOMAINE LA DROSIE de Boris BASTIDE

Présentation de la marque DOMAINE LA DROSIE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par monsieur Boris BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA DROSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Boris BASTIDE domicilié(e) 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DROSIE, Monsieur BORIS BASTIDE domicilié(e) 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

La marque DOMAINE LA DROSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA DROSIE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.


Monsieur Boris BASTIDE - 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France


LA DROSIE, Monsieur BORIS BASTIDE - 72 RUE TIBERETTE - 34290 - ESPONDEILHAN - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.