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Marques déposées par BORIN Daniel
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FACADISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACADISTE
BORIN Daniel

Numéro de dépôt :
92444534
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque FACADISTE

Déposée le 30 novembre 1992 par BORIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACADISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est BORIN Daniel, domicilié(e) 15 Route de Cugnaux, 31120 PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France.

La marque FACADISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADISTE est expirée depuis le 30 novembre 2002.

BORIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : COTE FACE , RENOMI DIFFUSION


BORIN Daniel - 15 Route de Cugnaux, 31120 PORTET SUR GARONNE - France


IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Matériaux de construction non métalliques