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Marques déposées par madame Borin Clémence
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e-critures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-critures
Mme Borin Clémence

Numéro de dépôt :
4232248
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2025
e-critures de Borin Clémence

Présentation de la marque e-critures

Déposée le 8 décembre 2015 par madame Borin Clémence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-critures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est madame Borin Clémence domicilié(e) 14 rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Borin Clémence domicilié(e) 14 rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque e-critures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-critures arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.


Mme Borin Clémence - 14 rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France


Mme Borin Clémence - 14 rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

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