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Marques déposées par monsieur BORIES François
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toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com
M. BORIES François

Numéro de dépôt :
3908652
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
28/03/2022
toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com de BORIES François

Présentation de la marque toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur BORIES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur BORIES François domicilié(e) 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BORIES François domicilié(e) 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France.

La marque toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toiles & tissus www.toiles-et-tissus.com est expirée depuis le 28 mars 2022.

BORIES François a également déposé les autres marques suivantes : M & CIE , MEUBLES ET COMPAGNIE


M. BORIES François - 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France


M. BORIES François - 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; Passementerie ; perruques ; Attaches ou fermetures pour vêtements ; Articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.