Déposée le 8 février 2002 par BORIES François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « M & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est BORIES François domicilié(e) 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BORIES François domicilié(e) 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France.
La marque M & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146527.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORIES François - 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France
BORIES François - 176 rte de Vannes - 44700 - ORVAULT - France
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357094 - Publication au BOPI 2002-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement avec limitation le 28 mars 2012 n°2495479 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour ; ampoules d'éclairage ; lampes d'éclairages ; globes de lampes ; suspensions de lampes ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; lustres ; verres de lampe. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; armoires à pharmacie ; bahuts (coffres) ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères et rayons de bibliothèques ; rubans de bois ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; cadres (encadrements) ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; matériel de couchage ; coussins ; dessertes ; divans ; travaux d'ébénisterie ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; établis ; étagères ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; literie ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; lits ; manches d'outils (non métalliques) ; matelas ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; oreillers ; paravents (meubles) ; pièces d'ameublement ; plateaux de table ; portemanteaux (meubles) ; présentoirs ; rayonnages ; rayons de meubles ; secrétaires ; serrures non métalliques ; sièges ; sofas ; sommiers de lit ; tables ; tabourets ; tiroirs ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Coffrets à bijoux (non en métaux précieux). Couvertures de lit et de table. Tissus d'ameublement ; toiles cirées (nappes) ; tissus ; couvertures ; couvre-lits ; draps ; étoffes ; housses d'oreillers ; housses de protection pour les meubles ; housses de coussins ; linge ; couvertures de lits ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus pour meubles ; nappes ; toile ; tissus pour la lingerie ; lingerie de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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