Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC
Boriès Francine

Numéro de dépôt :
97684490
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC

Déposée le 23 juin 1997 par Boriès Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est Boriès Francine, domicilié(e) 7 Chemin de la Pourquaude, 33710 Prignac - Marcamps - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIES Francine - France.

La marque CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANTERANE LE PIN FRANC est expirée depuis le 23 juin 2007.


Boriès Francine - 7 Chemin de la Pourquaude, 33710 Prignac - Marcamps - France


BORIES Francine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Demande de renouvellement le 3 juillet 2007 n°2345603 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496920 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Canterane le Pin Franc