Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELICA
BORIES EQUIPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3947570
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
GELICA de BORIES EQUIPEMENT

Présentation de la marque GELICA

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORIES EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GELICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORIES EQUIPEMENT domicilié(e) RD 612 MOUSQUETTE - 81120 - DENAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIES EQUIPEMENT, M. GILLES MASSOL domicilié(e) RD 612 MOUSQUETTE - 81120 - DENAT - France.

La marque GELICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELICA est expirée depuis le 21 septembre 2022.


BORIES EQUIPEMENT, SARL - RD 612 MOUSQUETTE - 81120 - DENAT - France


BORIES EQUIPEMENT, M. GILLES MASSOL - RD 612 MOUSQUETTE - 81120 - DENAT - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).