Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BORIE Raymond
/
DOMAINE LA "FORÊT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA "FORÊT"
Mr BORIE Raymond

Numéro de dépôt :
1222865
Date de dépôt :
10/12/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE LA "FORÊT"

Déposée le 10 décembre 1982 par monsieur BORIE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LA "FORÊT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BORIE Raymond domicilié(e) La Forêt, Sainte Innocence, 24500 EYMET (dossier no 2011613) - France.

La marque DOMAINE LA "FORÊT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA "FORÊT" est expirée depuis le 10 décembre 2002.


Mr BORIE Raymond - La Forêt, Sainte Innocence, 24500 EYMET (dossier no 2011613) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1992 n°2011613 - Publication au BOPI 1992-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Vins