Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA "FORÊT"
Numéro de dépôt :
1222865
Date de dépôt :
10/12/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/12/2002
Présentation de la marque DOMAINE LA "FORÊT"
Déposée le 10 décembre 1982 par monsieur BORIE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LA "FORÊT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA "FORÊT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA "FORÊT" est expirée depuis le 10 décembre 2002.
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1992 n°2011613 - Publication au BOPI 1992-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19