Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTS DE BEAU SITE
BORIE-MANOUX

Numéro de dépôt :
94539833
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque FORTS DE BEAU SITE

Déposée le 12 octobre 1994 par la société BORIE-MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTS DE BEAU SITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société BORIE-MANOUX domicilié(e) 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque FORTS DE BEAU SITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTS DE BEAU SITE est expirée depuis le 12 octobre 2004.

BORIE-MANOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BAGES MONPELOU , CUVEE DU MAITRE DE CHAIS BORIE MANOUX , ROUGEDOC , LE BUNKER , PAGODA , PORT ROYAL , CHAPELLE DE LA TRINITE , SOLFLEURY , CHATEAU BEAU RIVAGE , LA VALINIERE


BORIE-MANOUX - 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 465202695


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée FORTS DE BEAU SITE