DAME DE TROTTEVIEILLE
Présentation de la marque DAME DE TROTTEVIEILLE
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAME DE TROTTEVIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAME DE TROTTEVIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DE TROTTEVIEILLE est expirée depuis le 22 novembre 2022.
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28