Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BATAILLEY
BORIE-MANOUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1603701
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2010
CHATEAU BATAILLEY de BORIE-MANOUX

Présentation de la marque CHATEAU BATAILLEY

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BORIE-MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BATAILLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORIE-MANOUX domicilié(e) 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX (dossier no 2178317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2178317) - France.

La marque CHATEAU BATAILLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BATAILLEY est expirée depuis le 23 juillet 2010.

BORIE-MANOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BAGES MONPELOU , CUVEE DU MAITRE DE CHAIS BORIE MANOUX , ROUGEDOC , LE BUNKER , PAGODA , PORT ROYAL , CHAPELLE DE LA TRINITE , SOLFLEURY , CHATEAU BEAU RIVAGE , LA VALINIERE


BORIE-MANOUX, société anonyme - 86-90, cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX (dossier no 2178317) - France - SIREN 465202695


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2178317) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178317 - Publication au BOPI 2000-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BATAILLEY