CHAPELLE DES MERS
Présentation de la marque CHAPELLE DES MERS
Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPELLE DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPELLE DES MERS est expirée depuis le 23 juillet 2020.
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178315 - Publication au BOPI 2000-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446844 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28