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Marques déposées par monsieur BORIE Jacques
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CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES
Mr BORIE Jacques

Numéro de dépôt :
94509239
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES

Déposée le 3 mars 1994 par monsieur BORIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est monsieur BORIE Jacques domicilié(e) 14 Bd de REIMS, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BORIE Jacques CEC - France.

La marque CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLES D'ECHANGES DE COMPETENCES est expirée depuis le 3 mars 2004.

BORIE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CEC


Mr BORIE Jacques - 14 Bd de REIMS, 75017 PARIS - France


Mr BORIE Jacques CEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

- papier carton, matériel d'instruction ou d'enseignement - télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.