M. Borie Edouard, Agissant pour le compte de la société PURPLE PEPPER en cours de formation
Numéro de dépôt :
3895332
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Présentation de la marque PURPLE PEPPER
Déposée le 8 février 2012 par monsieur Borie Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PURPLE PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur Borie Edouard domicilié(e) Résidence, 46 avenue du clos - 94100 - SAINT MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Borie Edouard domicilié(e) Résidence, 46 avenue du clos - 94100 - SAINT-MAUR - France.
La marque PURPLE PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURPLE PEPPER est expirée depuis le 8 février 2022.
M. Borie Edouard, Agissant pour le compte de la société PURPLE PEPPER en cours de formation - Résidence, 46 avenue du clos - 94100 - SAINT MAUR - France
M. Borie Edouard - Résidence, 46 avenue du clos - 94100 - SAINT-MAUR - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602904 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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