Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chateau Tour SERAN
BORIA Gabriel

Numéro de dépôt :
3026620
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Chateau Tour SERAN

Déposée le 3 mai 2000 par BORIA Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Tour SERAN »

Le déposant est BORIA Gabriel, domicilié(e) Saint Isidore, NAUJAC/MER 33990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIA Gabriel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BORIA Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Rochet , Chateau Sainte Anne


BORIA Gabriel - Saint Isidore, NAUJAC/MER 33990 - France


BORIA Gabriel - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet total n°344323 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château Tour SERAN.