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Marques déposées par BORIA Gabriel
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Chateau Sainte Anne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau Sainte Anne
BORIA Gabriel

Numéro de dépôt :
3026621
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque Chateau Sainte Anne

Déposée le 3 mai 2000 par BORIA Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Sainte Anne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est BORIA Gabriel, domicilié(e) Saint Isidore, 33990 NAUJAC/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIA Gabriel - France.

La marque Chateau Sainte Anne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Sainte Anne est expirée depuis le 3 mai 2010.

BORIA Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Rochet , Chateau Tour SERAN


BORIA Gabriel - Saint Isidore, 33990 NAUJAC/MER - France


BORIA Gabriel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Anne.