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Marques déposées par la société BORGWARNER
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GEMINI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEMINI
BORGWARNER, INC, société organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
94534038
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2024

Présentation de la marque GEMINI

Déposée le 26 août 1994 par la société BORGWARNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société BORGWARNER domicilié(e) 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 26 août 2024.

BORGWARNER a également déposé les autres marques suivantes : BORG WARNER , HY-VO


BORGWARNER, INC, société organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE - 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265825 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554770 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Systèmes et mécanismes de transmission pour véhicules à moteur, à savoir chaînes, pignons de chaînes, engrenages, ensembles à transmission variable continue; courroies et poulies de transmission pour véhicules à moteur