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Marques déposées par la société BorgWarner Inc
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BORG WARNER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BORG WARNER
BorgWarner Inc., Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1595400
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque BORG WARNER

Déposée le 1 juin 1990 par la société BorgWarner Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORG WARNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BorgWarner Inc domicilié(e) 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS, MICHIGAN 48326 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BORG WARNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BORG WARNER arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

BorgWarner Inc a également déposé les autres marques suivantes : , MORSE GEMINI , MAJI-BAND , BorgWarner


BorgWarner Inc., Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS, MICHIGAN 48326 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation n°2172433 - Publication au BOPI 2000-24

Demande de renouvellement le 23 mars 2006 n°2172433 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247439 - Publication au BOPI 1997-12-30

Inscription le 21 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240358 - Publication au BOPI 1997-07-21

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442009 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747253 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-06

Embrayages pour voitures de tourisme, camions, tracteurs, moteurs de bâteaux et embrayages pour transmission industrielles;pompes pour fluides liquides et gazeux;transmissions mécaniques pour véhicules et installations industrielles;ensembles de commandes mécaniques et hydro-mécaniques et ou ensembles pour transmissions mécaniques;outils, machines à pulvériser le sol, ressorts pour machines, scies et pelles mécaniques;carburateurs;compresseurs et turbines, à savoir: compresseurs pour moteurs à combustion interne et installations marines et industrielles;joints universels, cardans et accouplements flexibles pour arbres de transmission;prises de force pour moteurs à essence et à huile lourde, culasses de moteurs, transmissions pour machines-outils; freins et dispositifs de freins complets pour installations industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.