Marque expirée - Marque en non vigueur

FAIL SAFE
BorgWarner Inc Société américaine de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98736318
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque FAIL SAFE

Déposée le 10 juin 1998 par la société BorgWarner Inc Société américaine de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAIL SAFE »

Le déposant est la société BorgWarner Inc Société américaine de l'Etat du Delaware domicilié(e) Hamlin Road AUBURN HILLS, MI 48326,Etats-Unis (dossier no 2374244) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2374244) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAIL SAFE est expirée depuis le 10 juin 2018.


BorgWarner Inc Société américaine de l'Etat du Delaware - Hamlin Road AUBURN HILLS, MI 48326,Etats-Unis (dossier no 2374244) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2374244) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374244 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482424 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482427 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482425 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482426 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Embrayage pour ventilateur industriel.