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Marques déposées par madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET
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MOTEUR 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTEUR 9
Madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET

Numéro de dépôt :
1637772
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque MOTEUR 9

Déposée le 20 septembre 1989 par madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTEUR 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET domicilié(e) 17 Ave de Château-Gombert, 13013 Marseille (dossier no 2153432) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET domicilié(e) (dossier no 2153432) - France.

La marque MOTEUR 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEUR 9 est expirée depuis le 20 septembre 2009.

BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET a également déposé les autres marques suivantes : E C O L U B , AUTO SCRATCH , AUTO REFLEX , AUTO SELECT


Madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET - 17 Ave de Château-Gombert, 13013 Marseille (dossier no 2153432) - France


Madame BORGOMANO Annie Epouse MAURISSET - (dossier no 2153432) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153432 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Huiles et Graisses industrielles;lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches. Additifs pour huiles moteur, reconstituants et remetallisants moteur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.