TRAMIER NATURSOL

BORGES-TRAMIER, Société par actions simplifiée SAS

Présentation de la marque TRAMIER NATURSOL

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAMIER NATURSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche - Bat. D - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TRAMIER NATURSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMIER NATURSOL est expirée depuis le 3 avril 2024.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , DEPUIS 1865 TRAMIER , FRAMACO , MOMENTS DU SUD , TRAMIER