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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER
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TRAMIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAMIER
BORGES-TRAMIER, SAS

Numéro de dépôt :
1423681
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2027
TRAMIER de BORGES-TRAMIER

Présentation de la marque TRAMIER

Déposée le 14 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Avenue JRGG de la Lauzière, Parc du Golf – Bât. 36 - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TRAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAMIER arrivera à expiration en date du 14 août 2027.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , DEPUIS 1865 TRAMIER , FRAMACO , MOMENTS DU SUD , TRAMIER NATURSOL


BORGES-TRAMIER, SAS - Avenue JRGG de la Lauzière, Parc du Golf – Bât. 36 - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 304012917


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349372 - Publication au BOPI 2007-08-28

Renouvellement sans limitation n°2095902 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655812 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712674 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Olives, câpres, cornichons, oignons, piments et plus généralement tous fruits ou légumes aromatiques et condimentaires en conserve ou semi-conserve, épices, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.