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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER
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DEPUIS 1865 TRAMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1865 TRAMIER
BORGES-TRAMIER, SAS

Numéro de dépôt :
3122065
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2021
DEPUIS 1865 TRAMIER de BORGES-TRAMIER

Présentation de la marque DEPUIS 1865 TRAMIER

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPUIS 1865 TRAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche Bât D - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DEPUIS 1865 TRAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPUIS 1865 TRAMIER est expirée depuis le 21 septembre 2021.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , FRAMACO , MOMENTS DU SUD , TRAMIER NATURSOL , TRAMIER


BORGES-TRAMIER, SAS - Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche Bât D - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 304012917


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480824 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Olives, câpres, cornichons, oignons piments et, plus généralement, fruits ou légumes aromatiques et condiments en conserve ou semiconserve ; sauces à salade, huile d'olive. Epices, moutarde, vinaigre, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.