Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTD
BORG-WARNER CORPORATION, société de droit américain, 200 South Michigan Avenue, Chicago, Illinois 60604, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1246443
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1993

Présentation de la marque LTD

Déposée le 26 septembre 1983 par la société étrangère BORG-WARNER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BORG-WARNER CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque LTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTD est expirée depuis le 26 septembre 1993.

BORG-WARNER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YORK , WESTON CHEMICAL , TORQUE TOPPER , SPECTRUM 2000 , POWER RANGER , CYCOPAC , DURA LOK , FAN TEM , SEAL MASTER , INGERSOLL


BORG-WARNER CORPORATION, société de droit américain, 200 South Michigan Avenue, Chicago, Illinois 60604, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Amortisseurs.