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Marques déposées par BORG-WARNER AUTOMATIVE
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VELVET DRIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELVET DRIVE
BORG-WARNER AUTOMATIVE, INC.

Numéro de dépôt :
1291133
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque VELVET DRIVE

Déposée le 29 novembre 1984 par BORG-WARNER AUTOMATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELVET DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORG-WARNER AUTOMATIVE, INC.,, domicilié(e) 6700 18-1/2 Mile Road Sterling Heights Michigan 48311 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040264) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2040264) - France.

La marque VELVET DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELVET DRIVE est expirée depuis le 29 novembre 2004.


BORG-WARNER AUTOMATIVE, INC. - 6700 18-1/2 Mile Road Sterling Heights Michigan 48311 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040264) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2040264) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1994 n°2040264 - Publication au BOPI 1994-11-15

Inscription le 24 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180805 - Publication au BOPI 1995-01-24

Inscription le 24 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180804 - Publication au BOPI 1995-01-24

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178389 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 23 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177806 - Publication au BOPI 1994-09-23

Transmission pour l'industrie, l'automobile et la marine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.