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Marques déposées par Borelli Raphaël
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STOP PERVENCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP PERVENCHE
Borelli Raphaël, Agissant pour le compte de la société STOP-PERVENCHE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3772997
Date de dépôt :
10/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2020
STOP PERVENCHE de Borelli Raphaël

Présentation de la marque STOP PERVENCHE

Déposée le 10 octobre 2010 par Borelli Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP PERVENCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Borelli Raphaël, Agissant pour le compte de la société STOP-PERVENCHE en cours de formation domicilié(e) 8 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Borelli Raphaël domicilié(e) 8 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.

La marque STOP PERVENCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP PERVENCHE est expirée depuis le 10 octobre 2020.

Borelli Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : trademystock


Borelli Raphaël, Agissant pour le compte de la société STOP-PERVENCHE en cours de formation - 8 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France


Borelli Raphaël - 8 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.