Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ST COPAINS
BOREL Sandrine

Numéro de dépôt :
3689388
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
LA ST COPAINS de BOREL Sandrine

Présentation de la marque LA ST COPAINS

Déposée le 5 novembre 2009 par BOREL Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ST COPAINS »

Le déposant est BOREL Sandrine domicilié(e) 44 Avenue Jules Isaac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DRAGON Philippe, Avocat domicilié(e) 20 Bd du Roi René - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ST COPAINS est expirée depuis le 5 novembre 2019.

BOREL Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : LA JACOURELLE , id9e id9environnement , La Saint Copains


BOREL Sandrine - 44 Avenue Jules Isaac - France


Maître DRAGON Philippe, Avocat - 20 Bd du Roi René - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529205 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Articles de papeterie, cartes, brochures, reliures, tous ces produits n'étant pas liés à la promotion et à la commercialisation de sacs, de chaussures, vêtements, chapeaux, montres, parfums ;

Jeux, jouets ;

Publicité, organisation de manifestations, expositions, à but commerciaux et de publicité, à l'exclusion de ceux concernant le domaine de la mode.