Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVA MIEL
BOREL Jean

Numéro de dépôt :
3466681
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
INNOVA MIEL de BOREL Jean

Présentation de la marque INNOVA MIEL

Déposée le 29 novembre 2006 par BOREL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVA MIEL »

Le déposant est BOREL Jean domicilié(e) 435, chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOREL Jean domicilié(e) 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA MIEL est expirée depuis le 29 novembre 2016.

BOREL Jean a également déposé les autres marques suivantes : API SOIF


BOREL Jean - 435, chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


BOREL Jean - 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.

Café, thé, sucre, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miels, sirop de mélasse, vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraichir. Biscuiterie ; gateaux ; bicscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.