FRANCE CIRCUITS
Présentation de la marque FRANCE CIRCUITS
Déposée le 7 avril 1983 par BOREL Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « FRANCE CIRCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE CIRCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CIRCUITS est expirée depuis le 7 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03