club tva jacques borel Monsieur BOREL Jacques, Paul
Présentation de la marque club tva jacques borel
Déposée le 13 mai 2002 par monsieur BOREL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « club tva jacques borel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est monsieur BOREL Jacques domicilié(e) 100 Avenue du Président Kennedy, ,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque club tva jacques borel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque club tva jacques borel est expirée depuis le 13 mai 2012.
Monsieur BOREL Jacques, Paul - 100 Avenue du Président Kennedy, ,75016 PARIS - 75016 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, supports de transmission, reproduction et enregistrement du son ou des images ; cassettes vidéo, disques vidéo préenregistrés, cassettes laser et disques laser préenregistrés, disques compacts, disques vidéo, disques optiques, films (impressionnés) , équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs et les télécommunications ; logiciels (enregistrés) . Imprimés, manuels, livres, journaux, revues, magazines, affiches, cartes, brochures, papeterie, stylos, autocollants, prospectus, dépliants, tickets. Publicité, publicité sur support électroniques, informatiques et par réseaux de télécommunications ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion et administration des affaires commerciales ; conseils et aide à la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie ; analyse des prix, des taxes et des marchés ; prévision économiques ; assistance et conseils à des tiers en matière de démarches administratives ; gérance administrative de restaurants et hôtels ; recrutement, sélection et placement de personnel pour des tiers, y compris via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; stockage de données ; gestion de serveurs et de fichiers informatiques. Assurances ; affaires financières, fiscales, monétaires et immobilières ; consultations, informations, expertises en matières financières, fiscales et bancaires ; gestion de trésorerie pour les tiers. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission de messages et d'images assistées ou non par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; gestion et traitement d'informations sécurisées ou non relatives au domaine de la restauration, de l'hôtellerie, du commerce, des affaires et de la finance ; services de courrier et de messagerie électroniques. Organisation de voyages, transports, excursions, croisières, ; agences de tourisme et de voyage ; réservation de places de spectacles, visites touristiques, places de transport ; location de voitures, conseils et informations en matière d'organisation de transport, voyages et tourisme. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, colloques, congrès et conférences, de séminaires, à but culturel, éducatif ; édition et promotion de produits audiovisuels ; services d'éducation, cours et enseignement par correspondance ou par réseau informatique mondial ; édition de livres, revues, magasines ; publication électronique de livres, périodiques et cours d'enseignement en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) . Conception et mise à jour de programmes d'ordinateurs, de logiciels ; mise à jour de bases de données ; programmation d'ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de restauration (alimentaire) , hébergement temporaire, hôtellerie, pensions, maisons de vacances ; réservation de chambres d'hôtels, de restaurants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.