Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SYSTEME BOREL"
Monsieur BOREL Hervé

Numéro de dépôt :
1424323
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/08/1997

Présentation de la marque "SYSTEME BOREL"

Déposée le 14 août 1987 par monsieur BOREL Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « "SYSTEME BOREL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOREL Hervé domicilié(e) rue du Vercors, 38320 EYBENS. - France.

La marque "SYSTEME BOREL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SYSTEME BOREL" est expirée depuis le 14 août 1997.

BOREL Hervé a également déposé les autres marques suivantes : HOMEGAZ


Monsieur BOREL Hervé - rue du Vercors, 38320 EYBENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Dispositif spécifique, équipement, pour moteur de véhicule terrestre, en vue de l'utilisation du Gaz, Pétrole liquéfié. Construction, installation du dispositif sur véhicule terrestre, en vue de l'utilisation du Gaz Pétrole liquéfié.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.