Déposée le 29 septembre 2003 par monsieur BOREL Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMEGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est monsieur BOREL Hervé domicilié(e) 18 chemin du Pelloux - 38660 - SAINT-HILAIRE-DU-TOUVET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.
La marque HOMEGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEGAZ est expirée depuis le 29 septembre 2023.
Monsieur BOREL Hervé - 18 chemin du Pelloux - 38660 - SAINT-HILAIRE-DU-TOUVET - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540299 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30
Bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide), fermetures de bouteilles métalliques. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, allume-gaz, becs de gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, condensateurs de gaz (autres que parties de machines), appareils pour l'épuration du gaz, générateurs de gaz. Installation, entretien et réparation de machines, installation et réparation d'appareils à gaz.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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