Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. BOREL du BEZ Jean-Yves

Numéro de dépôt :
4326302
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
Marque en couleurs, figurative de BOREL du BEZ Jean-Yves

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 2017 par monsieur BOREL du BEZ Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur BOREL du BEZ Jean-Yves domicilié(e) 25 RUE DU CHEMIN NEUF - 28210 - LORMAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOREL du BEZ Jean-Yves domicilié(e) 25 RUE du Chemin Neuf - 28210 - LORMAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326302.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

BOREL du BEZ Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : TOPMANAGER


M. BOREL du BEZ Jean-Yves - 25 RUE DU CHEMIN NEUF - 28210 - LORMAYE - France


M. BOREL du BEZ Jean-Yves - 25 RUE du Chemin Neuf - 28210 - LORMAYE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques.