Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art Divin
BOREL-CREPAUX, EARL

Numéro de dépôt :
3935831
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
Art Divin de BOREL-CREPAUX

Présentation de la marque Art Divin

Déposée le 20 juillet 2012 par la société BOREL-CREPAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art Divin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société BOREL-CREPAUX domicilié(e) 3 Rue Richebourg - 51270 - ETOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 630 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOREL-CREPAUX domicilié(e) 3 Rue Richebourg - 51270 - ETOGES - France.

La marque Art Divin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Divin est expirée depuis le 20 juillet 2022.

BOREL-CREPAUX a également déposé les autres marques suivantes : Munificence , BOREL-LUCAS


BOREL-CREPAUX, EARL - 3 Rue Richebourg - 51270 - ETOGES - France - SIREN 322630880


BOREL-CREPAUX - 3 Rue Richebourg - 51270 - ETOGES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Vins d'appellation d'origine “ Champagne ”.